Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ST-ARMAX
Sarl GEFI
Numéro de dépôt :
3699735
Date de dépôt :
16/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ST-ARMAX
Déposée le 16 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEFI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ST-ARMAX »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEFI domicilié(e) 03 RUE DE SACQUENVILLE - 27930 - AVIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 226 537 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl GEFI domicilié(e) 03 RUE DE SACQUENVILLE - 27930 - AVIRON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sarl GEFI - 03 RUE DE SACQUENVILLE - 27930 - AVIRON - France - SIREN 433226537
Sarl GEFI - 03 RUE DE SACQUENVILLE - 27930 - AVIRON - France
Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Inscription le 13 octobre 2010 - Rejet total n°533897 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-13
Engrais à base de : azote, phosphore, potasse pour l'agriculture. Engrais pour utilisation au sol.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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